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Marques déposées par la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE
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SIGALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGALE
ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE

Numéro de dépôt :
1283217
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2004

Présentation de la marque SIGALE

Déposée le 4 septembre 1984 par la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE domicilié(e) 10, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2036753) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 048 .

La marque SIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGALE est expirée depuis le 4 septembre 2004.

ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCTEL , TWINPHONE


ALCATEL MOBILE COMMUNICATION FRANCE - 10, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2036753) - France - SIREN 327948048


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Renouvellement sans limitation le 9 août 1994 n°2036753 - Publication au BOPI 1994-08-09

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232810 - Publication au BOPI 1997-02-17

Inscription le 2 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175147 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription - Changement de dénomination n°32883 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°32884 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°32882 - Publication au BOPI

Emetteurs-récepteurs de radio toutes versions ainsi que leurs dispositifs de commande, d'affichage, de lecture, de contrôle ou d'interface.